Mentions légales

Dernière mise à jour : 25 août 2026

1. Éditeur du site

Le présent site, accessible à l’adresse https://aerotv.co/, est édité par :

Dénomination / raison sociale : AeroTV Digital Services SARL (informations fictives – à remplacer)
Forme juridique : SARL (fictif – à remplacer)
Capital social : 10 000 € (fictif – à remplacer)
Adresse du siège social : 12 rue des Entrepreneurs, 75008 Paris, France (fictif – à remplacer)
SIREN / SIRET : 123 456 789 00012 (fictif – à remplacer)
Numéro de TVA intracommunautaire : FR12 123456789 (fictif – à remplacer)

E-mail : contact@aerotv.co
Téléphone : +33 1 84 80 12 34 (fictif – à remplacer)

Directeur de la publication

Jean Dupont (nom fictif – à remplacer)

2. Hébergement

Le site AeroTV est hébergé par :

OVHcloud
Dénomination sociale : OVH Groupe SA
Adresse : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
Téléphone : +33 9 72 10 10 07

3. Accès au site

Le site AeroTV est accessible, sauf interruption programmée ou cas de force majeure, aux utilisateurs disposant d’un accès à Internet.

L’éditeur s’efforce d’assurer l’accessibilité et le bon fonctionnement du site. Toutefois, aucune garantie ne peut être donnée concernant une disponibilité permanente ou l’absence d’erreurs, de dysfonctionnements ou d’interruptions.

L’éditeur se réserve le droit de suspendre, interrompre ou modifier tout ou partie du site, notamment pour des opérations de maintenance, de mise à jour ou d’amélioration.

4. Description des services

AeroTV propose des services accessibles en ligne dont la présentation, les fonctionnalités, les conditions d’utilisation et les tarifs sont détaillés sur les différentes pages du site.

Les informations présentées sur le site sont susceptibles d’être modifiées à tout moment afin de tenir compte des évolutions du service.

L’utilisateur est invité à consulter les conditions contractuelles applicables avant toute commande ou souscription.

5. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments présents sur le site AeroTV, notamment les textes, logos, marques, graphismes, images, photographies, vidéos, interfaces, éléments visuels, logiciels et autres contenus, est protégé par les dispositions applicables en matière de propriété intellectuelle.

Sauf autorisation préalable et écrite de l’éditeur ou des titulaires de droits concernés, toute reproduction, représentation, modification, adaptation, distribution ou exploitation, totale ou partielle, de ces éléments est interdite.

6. Responsabilité

L’éditeur s’efforce de fournir des informations exactes, à jour et accessibles sur le site. Toutefois, il ne saurait être tenu responsable des erreurs, omissions ou informations devenues obsolètes.

L’utilisateur demeure responsable de l’utilisation qu’il fait du site et des services proposés.

L’éditeur ne pourra notamment être tenu responsable des dommages résultant d’une interruption ou indisponibilité du site, d’un dysfonctionnement du réseau Internet ou de l’équipement de l’utilisateur, d’une utilisation non conforme des services ou d’un événement indépendant de sa volonté.

7. Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers des sites ou services exploités par des tiers.

AeroTV n’exerce aucun contrôle sur ces sites externes et ne saurait être tenu responsable de leur contenu, de leur disponibilité ou de leurs pratiques.

8. Données personnelles

Les données personnelles éventuellement collectées par l’intermédiaire du site sont traitées conformément à la réglementation applicable en matière de protection des données personnelles, notamment au Règlement général sur la protection des données (RGPD) lorsque celui-ci est applicable.

Responsable du traitement : AeroTV Digital Services SARL (fictif – à remplacer)
E-mail : privacy@aerotv.co (à confirmer)

L’utilisateur dispose, dans les conditions prévues par la réglementation applicable, de droits concernant ses données personnelles, notamment un droit d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation du traitement et, lorsque les conditions sont réunies, d’opposition et de portabilité.

9. Cookies

Le site peut utiliser des cookies et autres traceurs nécessaires à son fonctionnement ainsi que, le cas échéant, des cookies destinés à mesurer l’audience ou à améliorer l’expérience utilisateur.

Lorsque la réglementation l’exige, le consentement de l’utilisateur est recueilli avant le dépôt de cookies ou traceurs non nécessaires.

L’utilisateur peut gérer ses préférences en matière de cookies au moyen du dispositif prévu à cet effet sur le site.

10. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français, sous réserve des dispositions impératives susceptibles de s’appliquer à l’utilisateur en vertu de son pays de résidence.

En cas de litige, les parties rechercheront prioritairement une solution amiable avant d’engager toute procédure judiciaire.

Lorsque l’utilisateur bénéficie du statut de consommateur, les dispositions protectrices qui lui sont applicables demeurent réservées.

11. Contact

Pour toute question concernant le site AeroTV, ses services ou les présentes mentions légales :

E-mail : contact@aerotv.co
Adresse : 12 rue des Entrepreneurs, 75008 Paris, France (fictif – à remplacer)
Téléphone : +33 1 84 80 12 34 (fictif – à remplacer)

AVERTISSEMENT — DONNÉES FICTIVES

Les informations d’identité, d’entreprise, de numéro d’immatriculation, de TVA, de téléphone et de nom du directeur de publication utilisées dans ce document sont fictives et fournies uniquement à des fins de maquette/démonstration. Elles doivent être remplacées par les informations légales réelles avant toute mise en ligne.